Déposée le 27 décembre 1999 par la société SA IVRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la société SA IVRESSE domicilié(e) 210 rue Saint Denis, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 659 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître B. ZAUBERMAN-COHEN Avocat - France.
La marque LLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA IVRESSE - 210 rue Saint Denis, 75002 PARIS - France - SIREN 333659415
Maître B. ZAUBERMAN-COHEN Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Inscription le 8 octobre 2001 - Concession de licence n°332033 - Publication au BOPI 2001-10-08
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327597 - Publication au BOPI 2001-07-31
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Bijouterie fantaisie, horlogerie. Produits en papier et carton à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de l'imprimerie, papeterie. Produits en cuir et imitation cuir à savoir étuis pour clés, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, agendas, répertoires. Tissus à usage textiles. Vêtements, chaussures, chappellerie. Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets. Jeux, jouets, articles de sports à l'exception des tapis.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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