Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT DU SUD
SA IVE

Numéro de dépôt :
3121940
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2011
ACCENT DU SUD de SA IVE

Présentation de la marque ACCENT DU SUD

Déposée le 21 septembre 2001 par SA IVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCENT DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est SA IVE, domicilié(e) CAMPAROUX, 83670 PONTEVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Ménétrier - IVE - France.

La marque ACCENT DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT DU SUD est expirée depuis le 21 septembre 2011.


SA IVE - CAMPAROUX, 83670 PONTEVES - France


Georges Ménétrier - IVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Viande ; poissons ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.