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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES
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BARON DE PEYRAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE PEYRAC
SA INTER CAVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3426853
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
BARON DE PEYRAC de SA INTER CAVES

Présentation de la marque BARON DE PEYRAC

Déposée le 2 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE PEYRAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE PEYRAC est expirée depuis le 2 mai 2016.

SA INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : WOUAOU VIN DE KAFE , L'Estelou LE PASTIS D'ANTAN , LA RESERVAVIN R , Les Petites Vendanges , COMTE JEAN DE LA FERTE , GRAINES DE VINS , L P V , LA MUSE DES CHEVALIERS


SA INTER CAVES Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 311999312


M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet partiel n°460587 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Cidres ; spiritueux et liqueurs à l'exception des bières.