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Marques déposées par la société SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN
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L'ORNE COMBATTANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORNE COMBATTANTE
SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN

Numéro de dépôt :
3136160
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
L\'ORNE COMBATTANTE de SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN

Présentation de la marque L'ORNE COMBATTANTE

Déposée le 6 décembre 2001 par la société SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORNE COMBATTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN domicilié(e) 24, RUE JULES GEVELOT, 61101 FLERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 750 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAURY XAVIER IMPRIMERIE SAUVEGRAIN - France.

La marque L'ORNE COMBATTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORNE COMBATTANTE est expirée depuis le 6 décembre 2011.


SA IMPRIMERIE SAUVEGRAIN - 24, RUE JULES GEVELOT, 61101 FLERS CEDEX - France - SIREN 375750627


Monsieur MAURY XAVIER IMPRIMERIE SAUVEGRAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Edition et publications de journaux et périodiques.