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Marques déposées par la société SA idéal HOTEL
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HV HOTEL VERNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HV HOTEL VERNEUIL
SA idéal HOTEL

Numéro de dépôt :
99779490
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque HV HOTEL VERNEUIL

Déposée le 3 mars 1999 par la société SA idéal HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HV HOTEL VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société SA idéal HOTEL domicilié(e) 8 rue de Verneuil, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 073 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie de LATTRE PDG S.A. idéal HOTEL - France.

La marque HV HOTEL VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV HOTEL VERNEUIL est expirée depuis le 3 mars 2009.


SA idéal HOTEL - 8 rue de Verneuil, 75007 PARIS - France - SIREN 562073742


Madame Sylvie de LATTRE PDG S.A. idéal HOTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

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