Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA ID LES QUATRE SAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ID LES QUATRE SAISONS domicilié(e) 14, Rue MOREAU, 75012 PARIS (dossier no 2154697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 088 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEFACT S.A. ID LES QUATRE SAISONS domicilié(e) (dossier no 2154697) - France.
La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 1 septembre 2009.
SA ID LES QUATRE SAISONS Société Anonyme - 14, Rue MOREAU, 75012 PARIS (dossier no 2154697) - France - SIREN 562088872
ARTEFACT S.A. ID LES QUATRE SAISONS - (dossier no 2154697) - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154697 - Publication au BOPI 1999-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 8 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291647 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 17 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290451 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 19 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60485 - Publication au BOPI 1992-02-19
Meubles, articles en bois, liege, roseau, jonc, osier et succédanés de toutes ces matières- Petits ustensils et récipients pour le ménage et la cuisine- Materiaux pour le nettoyage, verrerie, porcelaine, faience- Tissus couvertures de lit et de table, articles textiles se rapportant à l'art de la table
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTEFACT"
