Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LIBER
SA IBI/DBD
Numéro de dépôt :
95558821
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LIBER
Déposée le 14 février 1995 par la société SA IBI/DBD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBER »
Le déposant est la société SA IBI/DBD domicilié(e) ROUTE DE STE MONTAINE - LES POINTARDS, 18410 BRINON SUR SAULDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 039 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA IBI/DBD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LIBER est expirée depuis le 14 février 2005.
SA IBI/DBD - ROUTE DE STE MONTAINE - LES POINTARDS, 18410 BRINON SUR SAULDRE - France - SIREN 345039069
SA IBI/DBD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Inscription le 11 janvier 2000 - Renonciation totale n°293213 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 21 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187802 - Publication au BOPI 1995-07-21
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Jeux, Jouets: articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres caisse; décorations pour arbres de Noël. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris d'autres classes, animaux vivants: fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles: aliments pour les animaux, malt
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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