Déposée le 13 juillet 2001 par la société SA IBA - M. Patrick Quantin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BEAUTE DE L'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la société SA IBA - M. Patrick Quantin domicilié(e) 2, rue Rodier, 94700 Maisons-Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA IBA - France.
La marque LA BEAUTE DE L'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEAUTE DE L'AIR est expirée depuis le 13 juillet 2011.
SA IBA - M. Patrick Quantin - 2, rue Rodier, 94700 Maisons-Alfort - France - SIREN 403838899
SA IBA - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378760 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°510430 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Désodorisants et parfums d'intérieurs sous toute forme décorative (pyramide, poche plastique souple). Bâtonnets d'encens, supports d'encens et recharges. Absorbeurs d'humidité à savoir : produits chimiques pour absorber l'humidité (à l'exception des peintures), fongicides. Produits d'entretien ou préparations contenues dans des applicateurs, des lingettes ou dans des vaporisateurs pour nettoyer, détacher, dégraisser tout type de surfaces ou matériaux. Savons liquides pour l'entretien de la vaisselle et de tout autre objet et ustensile. Insecticides en vrac et sous emballages individuels. Désinfectants. Produits et accessoires de droguerie pour la maison et l'automobile, à savoir : désodorisants, rénovateurs et nettoyants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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