Déposée le 6 avril 1998 par SA HUTTEPAIN ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VOLAILLES DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est SA HUTTEPAIN ALIMENTS, domicilié(e) Rue Ettoré Bugatti, ZIN - B 27, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France.
La marque VOLAILLES DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA HUTTEPAIN ALIMENTS - Rue Ettoré Bugatti, ZIN - B 27, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France
SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Volailles, charcuterie de volaille de gibier, plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes, vidandes, gibiers, produits élaborés à base de volailles, de gibier. graines, animaux vivants, aliments pour les animaux. Produits agricoles (ni préparés ni transformés).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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