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Marques déposées par SA HUTTEPAIN ALIMENTS
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POULETS DE L'ABBAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULETS DE L'ABBAYE
SA HUTTEPAIN ALIMENTS

Numéro de dépôt :
98727480
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque POULETS DE L'ABBAYE

Déposée le 6 avril 1998 par SA HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POULETS DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est SA HUTTEPAIN ALIMENTS, domicilié(e) Rue Ettoré Bugatti, ZIN - B 27, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France.

La marque POULETS DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULETS DE L'ABBAYE est expirée depuis le 6 avril 2008.

SA HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DE L'ABBAYE , TRADELICE


SA HUTTEPAIN ALIMENTS - Rue Ettoré Bugatti, ZIN - B 27, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France


SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Volailles, charcuterie de volaille de gibier, plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes, vidandes, gibiers, produits élaborés à base de volailles, de gibier. Graines, animaux vivants, aliments pour les animaux, produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.