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Marques déposées par la société SA HUMULAND
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TORFLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORFLAND
SA HUMULAND

Numéro de dépôt :
94528856
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque TORFLAND

Déposée le 11 juillet 1994 par la société SA HUMULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORFLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société SA HUMULAND domicilié(e) "La Courgeyre", 40110 ONESSE LAHARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 364 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HUMULAND - France.

La marque TORFLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORFLAND est expirée depuis le 11 juillet 2004.


SA HUMULAND - "La Courgeyre", 40110 ONESSE LAHARIE - France - SIREN 305364622


SA HUMULAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Supports de culture: terreaux produits agricoles & horticoles non compris dans d'autres classes Amendements organiques Ecorces décoratives

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.