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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE
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H Hôtels Circuits en France le temps de la vitalité dans les Provinces de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

H Hôtels Circuits en France le temps de la vitalité dans les Provinces de France
SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99771147
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque H Hôtels Circuits en France le temps de la vitalité dans les Provinces de France

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H Hôtels Circuits en France le temps de la vitalité dans les Provinces de France »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC,81000 ALBI (dossier no 2394215) - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 338 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS CIRCUITS FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC,81000 ALBI (dossier no 2394215) - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H Hôtels Circuits en France le temps de la vitalité dans les Provinces de France est expirée depuis le 13 janvier 2019.

SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : H HOTELS CIRCUITS EN FRANCE LE TEMPS DU BON VIVRE DANS LES PROVINCES DE FRANCE


SA HOTELS CIRCUITS EN FRANCE SOCIETE ANONYME - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC,81000 ALBI (dossier no 2394215) - 81000 - France - SIREN 423338086


HOTELS CIRCUITS FRANCE - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC,81000 ALBI (dossier no 2394215) - 81000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310202 - Publication au BOPI 2000-10-23

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394215 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Organisation, et réalisation de séjours touristiques Promotion hôtelière et de voyages Hôtellerie et restauration.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.