Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HOTELIA
/
LE PRE CARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRE CARRE
SA HOTELIA SA

Numéro de dépôt :
97683814
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017

Présentation de la marque LE PRE CARRE

Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SA HOTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRE CARRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HOTELIA domicilié(e) 1 AVENUE CARNOT,75017 PARIS (dossier no 2342959) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 024 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HOTELIA domicilié(e) 1 AVENUE CARNOT,75017 PARIS (dossier no 2342959) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRE CARRE est expirée depuis le 23 juin 2017.


SA HOTELIA SA - 1 AVENUE CARNOT,75017 PARIS (dossier no 2342959) - 75017 - France - SIREN 632024964


SA HOTELIA - 1 AVENUE CARNOT,75017 PARIS (dossier no 2342959) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 5 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455285 - Publication au BOPI 2007-06-05

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342959 - Publication au BOPI 2007-06-05

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Restauration (Alimentation)