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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HOTEL DE LA PAIX au capital de 275 000 F
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LE SINCLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SINCLAIR
SA HOTEL DE LA PAIX Société Anonyme au capital de 275 000 F

Numéro de dépôt :
99774074
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque LE SINCLAIR

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SA HOTEL DE LA PAIX au capital de 275 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HOTEL DE LA PAIX au capital de 275 000 F domicilié(e) Siège social : 32 rue Algésiras, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 920 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pol LAVERGNE Avocat - France.

La marque LE SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SINCLAIR est expirée depuis le 4 février 2009.


SA HOTEL DE LA PAIX Société Anonyme au capital de 275 000 F - Siège social : 32 rue Algésiras, 29200 BREST - France - SIREN 636920217


Maître Pol LAVERGNE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Service de discothèque. Organisations de divertissements. Organisations de loteries. Service de bar.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.