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Marques déposées par la société SA HOMMES & TERROIRS
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COMTE DE GILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE GILLAC
SA HOMMES & TERROIRS

Numéro de dépôt :
95562043
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque COMTE DE GILLAC

Déposée le 6 mars 1995 par la société SA HOMMES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE GILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société SA HOMMES & TERROIRS domicilié(e) 60 Rue du Pas Saint Georges, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 095 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK de GIACOMONI - France.

La marque COMTE DE GILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE GILLAC est expirée depuis le 6 mars 2005.


SA HOMMES & TERROIRS - 60 Rue du Pas Saint Georges, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 394095392


PATRICK de GIACOMONI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.