Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL BAILLY
Numéro de dépôt :
1591760
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque HOTEL BAILLY
Déposée le 14 mai 1990 par SA HESPERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BAILLY est expirée depuis le 14 mai 2000.
SA HESPERIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43