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Marques déposées par la société SA HD Développement
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Les Petits Chaluts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Chaluts
SA HD Développement

Numéro de dépôt :
97667161
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque Les Petits Chaluts

Déposée le 28 février 1997 par la société SA HD Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Petits Chaluts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société SA HD Développement domicilié(e) 7 rue John WITHLEY, 62360 CONDETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 093 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DIERS - France.

La marque Les Petits Chaluts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Chaluts est expirée depuis le 28 février 2007.

SA HD Développement a également déposé les autres marques suivantes : CAP 3


SA HD Développement - 7 rue John WITHLEY, 62360 CONDETTE - France - SIREN 401093455


HERVE DIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Poissons Crustacés Fruits de mer Condiments Sauces et épices Algues Plantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.