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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HAURIT-GENDRE
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M MUSCAT FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MUSCAT FRANCE
SA HAURIT-GENDRE société anonyme

Numéro de dépôt :
94512198
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2014

Présentation de la marque M MUSCAT FRANCE

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SA HAURIT-GENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MUSCAT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HAURIT-GENDRE domicilié(e) 141, Cours Paul Doumer,17100 SAINTES (dossier no 2272299) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 967 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2272299) - 75008 - France.

La marque M MUSCAT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MUSCAT FRANCE est expirée depuis le 16 mars 2014.

SA HAURIT-GENDRE a également déposé les autres marques suivantes : CARBO-START' , BORSALINO


SA HAURIT-GENDRE société anonyme - 141, Cours Paul Doumer,17100 SAINTES (dossier no 2272299) - 17100 - France - SIREN 431967447


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2272299) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°398527 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°398528 - Publication au BOPI 2004-07-27

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2004 n°2272299 - Publication au BOPI 2004-09-14

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Colliers et laisses pour animaux Articles en tissu et mousse pour animaux à savoir: - Coussins - Tapis - Corbeilles non métalliques - Sacs de transport pour animaux - Vêtements pour animaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.