Déposée le 19 mai 2008 par la société SA HALADJIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPROTECH »
Le déposant est la société SA HALADJIAN domicilié(e) 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 620 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HALADJIAN Gérard COLOMBANI domicilié(e) 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA HALADJIAN - 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France - SIREN 622620912
SA HALADJIAN Gérard COLOMBANI - 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493715 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Machines agricoles, machines pour la construction des routes, broyeurs (machines) et machines-outils. Toutes pièces détachées (parties de machines) pour : machines pour la construction des routes, machines agricoles, engins de travaux publics, machines pour la démolition, machines outils.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Toutes pièces détachées (parties de machines) : équipements de sécurité de confort et d'environnement, trains de roulement, parties de machines pour la construction des routes, machines agricoles, engins de travaux publics, engins pour la démolition, machines outils, véhicules terrestres. Trains de roulement : chaînes, tuiles, galets, roues, barbotins, ou parties de trains de roulement. Chaînes caoutchouc. Patins caoutchoutés pour : pelles mécaniques sur chenilles, machines pour la construction des routes, machines agricoles, engins de travaux publics, engins pour la démolition (parties de machines).
Caoutchouc, produits en matières premières plastiques mi-ouvrées.
Constructions ; Travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux informatiques. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux informatiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
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