Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA HALADJIAN
/
MODUBAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUBAC
SA HALADJIAN

Numéro de dépôt :
3580519
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018
MODUBAC de SA HALADJIAN

Présentation de la marque MODUBAC

Déposée le 5 juin 2008 par la société SA HALADJIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUBAC »

Le déposant est la société SA HALADJIAN domicilié(e) 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 620 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HALADJIAN Gérard COLOMBANI domicilié(e) 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 17 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUBAC est expirée depuis le 5 juin 2018.

SA HALADJIAN a également déposé les autres marques suivantes : e-clic , PROTECTKIT , LIGNE INFOS , PARTINIUM , NATURSORB , SAPROTECH , ONESPILL , OneSafe , 1 SORB , TP-DIRECT


SA HALADJIAN - 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France - SIREN 622620912


SA HALADJIAN Gérard COLOMBANI - 1951, Avenue d'Orange, BP 303,84706 SORGUES CEDEX - 84706 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485628 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences.

Chariots de manutention ; chariots de rétention ; chariots pour le stockage.

Caoutchouc ; gutta-percha ; produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.