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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA GUY SAGET
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TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
SA GUY SAGET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3364164
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D\'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L\'ENVIRONNEMENT de SA GUY SAGET

Présentation de la marque TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SA GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GUY SAGET domicilié(e) RN7, LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET Société Anonyme domicilié(e) RN7, LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France.

La marque TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDANCE DE FRUITS LE DOMAINE D'ARTOIS ADHERE A LA DEMARCHE TERRA VITIS DANS LE RESPECT DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 3 juin 2015.


SA GUY SAGET Société Anonyme - RN7, LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET Société Anonyme - RN7, LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vin de pays et vin d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine.