Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES DUCS
SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT
CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES PEYRIERES DE LANDERROUAT

Numéro de dépôt :
95566535
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque FLEUR DES DUCS

Déposée le 3 avril 1995 par SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT et CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES PEYRIERES DE LANDERROUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Les déposants sont SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT, domicilié(e) ZAE de l'Arbalestrier, 33220 PINEUILH - France et CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES PEYRIERES DE LANDERROUAT, domicilié(e) 33790 LANDERROUAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT - France.

La marque FLEUR DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES DUCS est expirée depuis le 3 avril 2005.

SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT a également déposé les autres marques suivantes : ILLIZ GAER , ILLIZ KOZ


SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT - ZAE de l'Arbalestrier, 33220 PINEUILH - France

CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES PEYRIERES DE LANDERROUAT - 33790 LANDERROUAT - France


SA GUIRAUD-RAYMOND-MARBOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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