Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXELEC
SA GUILLAUME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99780882
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque MAXELEC

Déposée le 10 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SA GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GUILLAUME domicilié(e) 10, rue des Frère Lumière, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 380 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique SALABERT JURI 4 - France.

La marque MAXELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXELEC est expirée depuis le 10 mars 2009.


SA GUILLAUME (Société Anonyme) - 10, rue des Frère Lumière, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 390380533


Maître Dominique SALABERT JURI 4 - France


Inscription le 16 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467254 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

- appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. - appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.