Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPO 2 ROUES
SA GUEMARLAND

Numéro de dépôt :
95603671
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque CHAPO 2 ROUES

Déposée le 28 décembre 1995 par la société SA GUEMARLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPO 2 ROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société SA GUEMARLAND domicilié(e) 9 rue Lenepveu, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 781 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GUEMARLAND - France.

La marque CHAPO 2 ROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPO 2 ROUES est expirée depuis le 28 décembre 2005.

SA GUEMARLAND a également déposé les autres marques suivantes : FUNDLE


SA GUEMARLAND - 9 rue Lenepveu, 49100 ANGERS - France - SIREN 401781158


SA GUEMARLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Tissus et produits textiles à savoir couvertures de lit et de table, linge de maison, textiles non tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.