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Marques déposées par la société SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE
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AUTOUR DE LA MADONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOUR DE LA MADONE
SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Numéro de dépôt :
3280184
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
08/03/2014
AUTOUR DE LA MADONE de SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Présentation de la marque AUTOUR DE LA MADONE

Déposée le 8 mars 2004 par la société SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « AUTOUR DE LA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE domicilié(e) 69460 ODENAS - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE domicilié(e) 69460 ODENAS - France.

La marque AUTOUR DE LA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DE LA MADONE est expirée depuis le 8 mars 2014.


SA GTS – SIGNE VIGNERON – CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE - 69460 ODENAS - 69460 - France - SIREN 412788770


SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE - 69460 ODENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins d'appellation d'origine. Fleurie.