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Marques déposées par la société SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE
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HILLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HILLS
SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Numéro de dépôt :
3186225
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
23/09/2012
HILLS de SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Présentation de la marque HILLS

Déposée le 23 septembre 2002 par la société SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE domicilié(e) 69460 ODENAS - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GTS SIGNE ET VIGNERON, CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE domicilié(e) 69460 ODENAS - France.

La marque HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HILLS est expirée depuis le 23 septembre 2012.

SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARENA , ARENA - TERROIRS DES GRANITS


SA GTS SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE - 69460 ODENAS - 69460 - France - SIREN 412788770


SA GTS SIGNE ET VIGNERON, CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE - 69460 ODENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vin appellation d'origine contrôlée - BROUILLY - COTE DE BROUILLY - MORGON - FLEURIE - SAINT AMOUR - JULIENAS - CHENAS - REGNIE - CHROUBLES - MOULIN A VENT - BEAUJOLAIS - BEAUJOLAIS-VILLLAGES - COTEAU DU LYONNAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée hills