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Marques déposées par la société SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE
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FLEUR DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FRUITS
SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Numéro de dépôt :
3227328
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
06/05/2013
FLEUR DE FRUITS de SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE

Présentation de la marque FLEUR DE FRUITS

Déposée le 6 mai 2003 par la société SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « FLEUR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE domicilié(e) CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON domicilié(e) CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France.

La marque FLEUR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE FRUITS est expirée depuis le 6 mai 2013.


SA GTS - SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France - SIREN 412788770


SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Vins d'appellation d'origine Beaujolais Beaujolais-villages Brouilly Cote de Brouilly Morgon Fleurie Julienas Saint Amour Chenas Regnie Chiroubles Moulin à vent Coteaux du Lyonnais Maçon rouge Bourgogne Passetoutgrains Beaujolais blanc Maçon villages Bourgogne aligoté Saint Veran Pouilly fuisse