Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARSTAVE
SA GROUPE VICARD

Numéro de dépôt :
3747017
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
SCARSTAVE de SA GROUPE VICARD

Présentation de la marque SCARSTAVE

Déposée le 16 juin 2010 par la société SA GROUPE VICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCARSTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société SA GROUPE VICARD domicilié(e) 184, rue Haute de Crouin - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 766 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE VICARD domicilié(e) 184, rue Haute de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque SCARSTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARSTAVE est expirée depuis le 16 juin 2020.


SA GROUPE VICARD - 184, rue Haute de Crouin - 16100 - COGNAC - France - SIREN 412766628


SA GROUPE VICARD - 184, rue Haute de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678947 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Barriques, fûts et tonneaux en bois, notamment pour l'élevage de vin et de cognac.