Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARRY SCOTT
SA GROUPE TRIANGLE

Numéro de dépôt :
96611270
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque HARRY SCOTT

Déposée le 14 février 1996 par la société SA GROUPE TRIANGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARRY SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société SA GROUPE TRIANGLE domicilié(e) 4, Rue Nationale, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 124 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHEMINAND Didier - France.

La marque HARRY SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARRY SCOTT est expirée depuis le 14 février 2006.


SA GROUPE TRIANGLE - 4, Rue Nationale, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France - SIREN 398124511


Mr CHEMINAND Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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