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Marques déposées par la société SA GROUPE FRUCTA PARTNER
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FRUCTEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTEA
SA GROUPE FRUCTA PARTNER

Numéro de dépôt :
3265524
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
FRUCTEA de SA GROUPE FRUCTA PARTNER

Présentation de la marque FRUCTEA

Déposée le 23 décembre 2003 par la société SA GROUPE FRUCTA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société SA GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) Parc Millésime Bâtiment 3, 119 RUE MICHEL AULAS, BP 150 LIMAS,69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - 69655 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 864 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) Parc Millésime Bâtiment 3, 119 RUE MICHEL AULAS, BP 150 LIMAS,69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - 69655 - France.

La marque FRUCTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTEA est expirée depuis le 23 décembre 2013.

SA GROUPE FRUCTA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT D'ORANGE , GOURMANTHIES , ALLOA , MULTI' DEJ , DOUCEUR D'ORANGE , EXOTICS , PLAISIR D'ORANGE


SA GROUPE FRUCTA PARTNER - Parc Millésime Bâtiment 3, 119 RUE MICHEL AULAS, BP 150 LIMAS,69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - 69655 - France - SIREN 352864102


SA GROUPE FRUCTA PARTNER - Parc Millésime Bâtiment 3, 119 RUE MICHEL AULAS, BP 150 LIMAS,69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - 69655 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Jus de fruits.