Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVIAL
SA GROUPE ALLIANCE

Numéro de dépôt :
4033540
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2023
BOVIAL de SA GROUPE ALLIANCE

Présentation de la marque BOVIAL

Déposée le 18 septembre 2013 par la société SA GROUPE ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 489 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque BOVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVIAL est expirée depuis le 18 septembre 2023.


SA GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France - SIREN 330489311


SA GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Animaux vivants.