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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA GROUP' MICHIGAN
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MICHIGAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHIGAN
SA GROUP' MICHIGAN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1456903
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
02/03/2018
MICHIGAN de SA GROUP\' MICHIGAN

Présentation de la marque MICHIGAN

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SA GROUP' MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MICHIGAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GROUP' MICHIGAN domicilié(e) ROUTE DE PERIERS,50180 AGNEAUX (dossier no 2359694) - 50180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 984 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUP' MICHIGAN domicilié(e) ROUTE DE PERIERS,50180 AGNEAUX (dossier no 2359694) - 50180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 18 19 20 21 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHIGAN est expirée depuis le 2 mars 2018.

SA GROUP' MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : LA COLLECTION DE SANDY & LAUREEN , DESTOC TOUT A PRIX SACRIFIES , VENTE A L'AMERICAINE , Tout à 2 Euros 13F , LA MAISON DE SANDY , ELECTRO WEST , La Sélection du chef , PROWEST , LIGNE ORKIDE


SA GROUP' MICHIGAN SOCIETE ANONYME - ROUTE DE PERIERS,50180 AGNEAUX (dossier no 2359694) - 50180 - France - SIREN 328984620


SA GROUP' MICHIGAN - ROUTE DE PERIERS,50180 AGNEAUX (dossier no 2359694) - 50180 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494901 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494900 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494899 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494903 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 16 juillet 1998 - Recours en restauration n°258027 - Publication au BOPI 1998-07-16

Renouvellement sans limitation n°2119867 - Publication au BOPI 1998-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359694 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494898 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494902 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°263589 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 17 août 2006 - Concession de licence n°439051 - Publication au BOPI 2006-08-17

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494897 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494891 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263588 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 22 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°258284 - Publication au BOPI 1998-07-22

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494896 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494895 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494894 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494892 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 avril 2009 - Concession de licence n°494893 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502335 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502334 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502330 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502327 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502326 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502328 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502329 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502332 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502331 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502333 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 29 avril 2010 - Concession de licence n°522773 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 19 avril 2011 - Résiliation de licence n°547324 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547309 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547319 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547308 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547307 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547304 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547305 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547306 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547318 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547320 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547317 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547311 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547312 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547310 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547313 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547315 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547314 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547316 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 2 mai 2011 - Concession de licence n°547939 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 29 juin 2011 - Concession de licence n°552391 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-29

Inscription le 21 juillet 2011 - Concession de licence n°554023 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Résiliation de licence n°554022 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 16 août 2012 - Concession de licence n°581274 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 10 septembre 2012 - Concession de licence n°583905 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;livres;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;clichés.Cuirs et imitations de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;pneux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris le bottes, les souliers et les pantoufles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].