Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAWAY
SA GRAVELEAU

Numéro de dépôt :
92429586
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque SEAWAY

Déposée le 28 juillet 1992 par SA GRAVELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEAWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est SA GRAVELEAU, domicilié(e) LA VERRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent TOUYA Entreprise GRAVELEAU - France.

La marque SEAWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAWAY est expirée depuis le 28 juillet 2002.

SA GRAVELEAU a également déposé les autres marques suivantes : EUROFREIGHT , FLYWAY


SA GRAVELEAU - LA VERRIE - France


Monsieur Vincent TOUYA Entreprise GRAVELEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Assurances Télécommunications Transport

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.