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Marques déposées par SA GRANO
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QualiDraine
Marque expirée - Marque en non vigueur

QualiDraine
SA GRANO

Numéro de dépôt :
99818582
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque QualiDraine

Déposée le 13 octobre 1999 par SA GRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QualiDraine »

Le déposant est SA GRANO domicilié(e) 17 RUE DE LA RESISTANCE - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANO domicilié(e) 17 RUE DE LA RESISTANCE - 74100 - ANNEMASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QualiDraine est expirée depuis le 13 octobre 2019.

SA GRANO a également déposé les autres marques suivantes : Unicime , QualiFlore , QualiPide


SA GRANO - 17 RUE DE LA RESISTANCE - 74100 - ANNEMASSE - France


SA GRANO - 17 RUE DE LA RESISTANCE - 74100 - ANNEMASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423002 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliements pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcolliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.