Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR'ALPES
SA GRANO

Numéro de dépôt :
96655584
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque NATUR'ALPES

Déposée le 12 décembre 1996 par SA GRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUR'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est SA GRANO, domicilié(e) 5 RUE F. DAVID BP 371, 74163 ST JULIEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANO - France.

La marque NATUR'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR'ALPES est expirée depuis le 12 décembre 2006.

SA GRANO a également déposé les autres marques suivantes : Unicime , QualiDraine , QualiFlore , QualiPide


SA GRANO - 5 RUE F. DAVID BP 371, 74163 ST JULIEN CEDEX - France


SA GRANO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.