Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA PERRIERE
Numéro de dépôt :
1687549
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERRIERE
Déposée le 21 juin 1989 par SA GRANDS VINS MAURICE CHENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA PERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PERRIERE est expirée depuis le 21 juin 1999.
SA GRANDS VINS MAURICE CHENU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04