Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CARBANNE
SA GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
3003136
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque MARQUIS DE CARBANNE

Déposée le 19 janvier 2000 par la société SA GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CARBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société SA GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BOISSET - France.

La marque MARQUIS DE CARBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CARBANNE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

SA GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE LAMBLY


SA GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 300221017


SA BOISSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423086 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).