PASSAVANT
Présentation de la marque PASSAVANT
Déposée le 24 juin 1996 par la société SA GRANDS VINS D'APERITIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAVANT est expirée depuis le 24 juin 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Errata - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31