Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSAVANT
SA GRANDS VINS D'APERITIF

Numéro de dépôt :
96631935
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque PASSAVANT

Déposée le 24 juin 1996 par la société SA GRANDS VINS D'APERITIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société SA GRANDS VINS D'APERITIF domicilié(e) 37, rue Esprit des Lois, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 923 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANDS VINS D'APERITIF Le Dépot des Châteaux - France.

La marque PASSAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAVANT est expirée depuis le 24 juin 2006.


SA GRANDS VINS D'APERITIF - 37, rue Esprit des Lois, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 402923619


SA GRANDS VINS D'APERITIF Le Dépot des Châteaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Errata - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins