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Marques déposées par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS
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ROTI ROYAL DE MONTFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTI ROYAL DE MONTFORT
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS

Numéro de dépôt :
1552412
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque ROTI ROYAL DE MONTFORT

Déposée le 30 juin 1989 par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTI ROYAL DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2148219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2148219) - France.

La marque ROTI ROYAL DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTI ROYAL DE MONTFORT est expirée depuis le 30 juin 2009.

SA GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LE SABOT DE MONTFORT , ROYAL MONTFORT , VIENITO , ESPACE PLAISIR ET GOURMANDISE de NICOLAS DE MONTFORT , LA CAMPAGNARDE DE MONTFORT , LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT , NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES , LE SAVOUREUX DE MONTFORT , LA FORESTIERE DE MONTFORT , NICOLAS DE MONTFORT PATISSIER TRAITEUR


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2148219) - France - SIREN 709200133


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2148219) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2148219 - Publication au BOPI 1999-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445217 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 24 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437996 - Publication au BOPI 2006-07-24

Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves, alimentaires, plats cuisinés.viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.