Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LM LE MINOR
SA GRAMMATICO FRERES

Numéro de dépôt :
1627829
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
LM LE MINOR de SA GRAMMATICO FRERES

Présentation de la marque LM LE MINOR

Déposée le 16 novembre 1990 par la société SA GRAMMATICO FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LM LE MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA GRAMMATICO FRERES domicilié(e) 5 RUE DU SABOT, 75006 PARIS (dossier no 2176786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAMMATICO FRERES domicilié(e) (dossier no 2176786) - France.

La marque LM LE MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LM LE MINOR est expirée depuis le 16 novembre 2010.

SA GRAMMATICO FRERES a également déposé les autres marques suivantes : M LE MINOR , M LE MINOR


SA GRAMMATICO FRERES - 5 RUE DU SABOT, 75006 PARIS (dossier no 2176786) - France - SIREN 322387192


SA GRAMMATICO FRERES - (dossier no 2176786) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2176786 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 22 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°300719 - Publication au BOPI 2000-05-22

Bijoux comportant de l'or, verrerie porcelaine et faïence, vêtement, dentelles broderies, linge de maison et de table, poupées

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].