Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINES "MON JARDIN"
SA GRAINES BOCQUET SA

Numéro de dépôt :
96624092
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque GRAINES "MON JARDIN"

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SA GRAINES BOCQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINES "MON JARDIN" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GRAINES BOCQUET domicilié(e) 255 Rue de la Mairie,59283 MONCHEAUX (dossier no 2316192) - 59283 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 303 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOCQUET Thierry domicilié(e) 255 Rue de la Mairie,59283 MONCHEAUX (dossier no 2316192) - 59283 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES "MON JARDIN" est expirée depuis le 30 avril 2016.


SA GRAINES BOCQUET SA - 255 Rue de la Mairie,59283 MONCHEAUX (dossier no 2316192) - 59283 - France - SIREN 320303944


M. BOCQUET Thierry - 255 Rue de la Mairie,59283 MONCHEAUX (dossier no 2316192) - 59283 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316192 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Graines potagères et florales