Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUSSOT
SA GOUSSOT société anonyme

Numéro de dépôt :
98731233
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque GOUSSOT

Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SA GOUSSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOUSSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GOUSSOT domicilié(e) 1 rue du Sergent Chef Mauger, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 406 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque GOUSSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSOT est expirée depuis le 29 avril 2008.


SA GOUSSOT société anonyme - 1 rue du Sergent Chef Mauger, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France - SIREN 343406484


Cabinet PONCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Errata - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau ou de l'air, produits chimiques pour le traitement d'installations de ventilation ou de chauffage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres pour installations de ventilation ou installations sanitaires, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, stérilisateurs d'air ; chaudières de chauffage, chaudières de chauffage à gaz, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, installations de chauffage à eau chaude. Construction, réparation, services d'installation ; installation, réparation, entretien, nettoyage d'installations de ventilation, d'installations sanitaires, d'installations de chauffage et d'installations de conditionnement d'air.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.