Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE CHAUDRON DU QUERCY
Numéro de dépôt :
1353462
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
19/02/2006
Présentation de la marque LE CHAUDRON DU QUERCY
Déposée le 19 février 1986 par la société SA GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE CHAUDRON DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAUDRON DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAUDRON DU QUERCY est expirée depuis le 19 février 2006.
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1996 n°2061624 - Publication au BOPI 1996-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41