Déposée le 14 février 1995 par la société SA GILLES PATISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « CARAMELLE & CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la société SA GILLES PATISSIER domicilié(e) ZI de la Riante Borie Rue Bessemer, 19360 MALEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 449 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles LACHAISE PCA STE GILLES PATISSIER - France.
La marque CARAMELLE & CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLE & CHOCOLAT est expirée depuis le 14 février 2005.
SA GILLES PATISSIER - ZI de la Riante Borie Rue Bessemer, 19360 MALEMORT - France - SIREN 347449001
Monsieur Gilles LACHAISE PCA STE GILLES PATISSIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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