Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASTRONOME BASQUE
SA GILBERT BARADAT

Numéro de dépôt :
3296893
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GASTRONOME BASQUE de SA GILBERT BARADAT

Présentation de la marque GASTRONOME BASQUE

Déposée le 7 juin 2004 par la société SA GILBERT BARADAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOME BASQUE »

Le déposant est la société SA GILBERT BARADAT domicilié(e) ZA d'Errobi,64250 ITXASSOU - 64250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 577 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA FIDAL Département Economique domicilié(e) 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA GILBERT BARADAT a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE BASQUE


SA GILBERT BARADAT - ZA d'Errobi,64250 ITXASSOU - 64250 - France - SIREN 393577416


SELAFA FIDAL Département Economique - 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 18 avril 2005 - Rejet total n°411125 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

• conserves de produits alimentaires, artisanaux et régionaux (viandes, gibiers, volailles, poissons). • produits de charcuteries diverses (pâtés, boudins, terrines, rillettes). • plats cuisinés à base de légumes, viandes et poissons. • services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.