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Marques déposées par la société SA GIFI DISTRIBUTION
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L'outil Accessoires Accessoires
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'outil Accessoires Accessoires
SA GIFI DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
99814444
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque L'outil Accessoires Accessoires

Déposée le 23 septembre 1999 par la société SA GIFI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'outil Accessoires Accessoires »

Le déposant est la société SA GIFI DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. La Barbière, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 410 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GIFI DISTRIBUTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 17 21 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'outil Accessoires Accessoires est expirée depuis le 23 septembre 2009.

SA GIFI DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CUISILUX , Toute la fête ! , L'OUTIL , Le Naturel , Sélection Cuisilux Merci de votre confiance


SA GIFI DISTRIBUTION - Z.I. La Barbière, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 347410011


SA GIFI DISTRIBUTION - France


Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437449 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437448 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437450 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 26 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462961 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 14 novembre 2007 - Gage constitué n°463974 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription le 28 juillet 2006 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°437447 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - (2006-07-28);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437446 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365696 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421826 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421828 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437444 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437445 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 9 juillet 2008 - Gage constitué n°477317 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 1 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486240 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 28 juillet 2006 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle - Publication au BOPI 2006-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421825 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421827 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365699 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404220 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365698 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365697 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421824 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404219 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404218 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365701 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365702 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404216 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404217 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404221 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404222 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421032 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421031 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421821 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421822 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421823 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421030 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421029 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421026 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404223 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421027 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421028 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365700 - Publication au BOPI 2003-02-17

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 9 novembre 2009 - Gage constitué n°509660 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 5 juillet 2010 - Gage constitué n°530348 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 26 mars 2012 - Gage radié n°572410 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610838 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Machines et machines-outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchette, cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, séchage, ventilation. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica produits plastique mi-ouvrés, matière à calfeutrer, étouper et à isoler ; tuyau flexible non métalliques gant isolant, bvande isolante, joints, garniture d'étanchéité. Brosses (sauf pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.