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Marques déposées par la société SA GET.S – SIGNE VIGNERON
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Hills
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hills
SA GET.S – SIGNE VIGNERON

Numéro de dépôt :
3235411
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
02/07/2013
Hills de SA GET.S – SIGNE VIGNERON

Présentation de la marque Hills

Déposée le 2 juillet 2003 par la société SA GET.S – SIGNE VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « Hills » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société SA GET.S – SIGNE VIGNERON domicilié(e) CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON domicilié(e) CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France.

La marque Hills a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hills est expirée depuis le 2 juillet 2013.


SA GET.S – SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France - SIREN 412788770


SA GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SIGNE VIGNERON - CUVAGE DE LA PIERRE BLEUE,69460 ODENAS - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vins.