Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATEXFORM
SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE

Numéro de dépôt :
3065666
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2010

Présentation de la marque LATEXFORM

Déposée le 10 novembre 2000 par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LATEXFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 583 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France.

La marque LATEXFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATEXFORM est expirée depuis le 10 novembre 2010.

SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA , VITAFORM , LES "ELEMENTER" , NEW YORK , LONDON , PACIFIQUE , DORMISSIMO , RELAXMAX , TECHNOFIBRE , FLEXALATT


SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France - SIREN 379583107


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Literie et plus particulièrement Matelas et Sommiers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).