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Marques déposées par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
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DORSO LOMBAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSO LOMBAIRE
SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE

Numéro de dépôt :
99806637
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque DORSO LOMBAIRE

Déposée le 2 août 1999 par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORSO LOMBAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 621 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France.

La marque DORSO LOMBAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSO LOMBAIRE est expirée depuis le 2 août 2009.

SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA , VITAFORM , LES "ELEMENTER" , NEW YORK , LONDON , PACIFIQUE , DORMISSIMO , RELAXMAX , TECHNOFIBRE , FLEXALATT


SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France - SIREN 339621623


SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Literie et plus particulièrement matelas et sommiers : tous ces produits étant à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).