Déposée le 29 décembre 2003 par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BED LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) LE BORD'EAU,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 621 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) LE BORD'EAU,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France.
La marque BED LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - LE BORD'EAU,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France - SIREN 339621623
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - LE BORD'EAU,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Literie et plus particulièrement. Matelas et Sommiers.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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